L’ÉDITO
Hervé MARITON
Président de la FEDOM
Je ne sous-estime pas les problèmes de pouvoir d’achat Outre-mer. Le développement de l’activité en est la plus efficace réponse. Cela demande vision et persévérance dans la stratégie pour répondre aux problèmes posés. Que penser de l’énergie dépensée à répondre à des problèmes qui ne se posent pas ? Vous lirez dans cette « Lettre » un article sur la mise en place du « bouclier qualité prix » à Saint-Barthélemy. Il n’y en avait pas. Le journal de Saint-Barth nous le dit : « parce qu’il ne faisait pas véritablement l’objet de réclamations de la part de la population ». Abîme de perplexité.
J’irai cette après-midi à une réunion destinée à évaluer la mise en œuvre des mesures du Comité interministériel des Outre-mer (CIOM) de juillet. C’est tout à l’honneur du Gouvernement et du ministre délégué de proposer ce point d’étape avec les acteurs économiques. Nous verrons sur le fond.
Le dossier d’actualité pour la FEDOM reste la discussion de la loi de finances pour 2024. Les échanges avec le Gouvernement n’ont pas toujours été faciles mais je comprends qu’il y a une réelle volonté de corriger le projet, de mieux écouter les parlementaires et les acteurs économiques. Tant mieux si cela aboutit. Nous restons disponibles, actifs et vigilants jusqu’au terme de la discussion.
DU CÔTÉ DU GOUVERNEMENT
Vie chère, octroi de mer, logement : Philippe Vigier, ministre délégué aux Outre-mer, s’exprime sur ces sujets sur l’antenne de Réunion La 1ère
Philippe Vigier, le ministre délégué aux Outre-Mer a accordé un entretien à Réunion La 1ère, en marge de sa visite officielle à La Réunion sur des sujets tels que la vie chère, l’octroi de mer et le logement.
Rima Abdul Malak, Philippe Vigier, Jean-Noël Barrot et Olivier Becht étaient à La Réunion du 29 novembre au 1er décembre
Les 4 ministres sont intervenus notamment pour l’ouverture officielle des Outre-mer French Tech Days à La Réunion, « Un rendez-vous porteur de sens et d’opportunités pour les Outre-mer ». Reconnue capitale French Tech depuis le 2 février dernier, La Réunion est la première des régions d’Outre-mer à obtenir cette labellisation.
La Première Ministre Elisabeth Borne en visite officielle le 8 décembre à Mayotte
Après un déplacement en mai dernier à La Réunion, la Première ministre Elisabeth Borne se rendra à Mayotte le 8 décembre, pour sa seconde visite dans un territoire ultramarin depuis sa nomination à Matignon. Si le programme de ce déplacement n’a pas été détaillé, Matignon précise que la Première Ministre « réaffirmera l’engagement du Gouvernement, notamment sur les enjeux d’approvisionnement en eau et de lutte contre l’habitat insalubre. Plusieurs séquences seront également consacrées à la sécurité sur l’île et à la lutte contre l’immigration clandestine ». Elisabeth Borne s’entretiendra avec les élus locaux et échangera avec des habitants sur leur quotidien et l’avenir de l’île.
DU CÔTÉ DU PARLEMENT
Les sénateurs adoptent la partie recettes du budget 2024
Le Sénat a adopté le 30 novembre la première partie du projet de loi de finances (PLF) 2024. Le texte a été largement réécrit au cours de la semaine, avec plus de 400 amendements adoptés. Selon l’amendement d’équilibre, le solde budgétaire du texte à l’issue de l’examen serait en baisse de 0,9 milliard d’euros par rapport à la version sortie de l’Assemblée. Parmi les mesures qui pourraient être conservées par le Gouvernement après utilisation de l’article 49.3 en nouvelle lecture, Bercy ne liste toutefois que des amendements mineurs, comme la précision du mécanisme de déliaison des taux pour les collectivités territoriales ou certaines dispositions complémentaires ajoutées sur la question des zones de revitalisation rurale (ZRR). L’examen de la seconde partie du texte a débuté le soir même et doit s’achever le 12 décembre.
Source : Contexte et Bulletin quotidien
Voir également : Budget 2024 : les principales modifications adoptées par le Sénat sur la partie recettes
COMMENTAIRE FEDOM :
Les principales mesures applicables spécifiquement aux entreprises des outre-mer ajoutées par le Sénat ont été commentées lors de la précédente édition de la lettre hebdomadaire.
Pour donner suite aux débats qui ont eu lieu en séance publique dimanche 26 novembre sur l’article 7 ter du PLF 2024 relatif aux évolutions du régime de l’aide fiscale à l’investissement Outre-mer, la FEDOM a écrit au ministre chargé des comptes publics, Thomas Cazenave, pour appeler le Gouvernement à faire preuve d’ouverture et de responsabilité d’ici à l’examen en nouvelle lecture afin que les autres dispositions visées par l’amendement « Cazeneuve » (ex : sur les meublés touristiques) – sur lesquelles le ministre ne s’est pas prononcé en séance – soient réécrites de la meilleure manière possible dans le sens de l’intérêt économique de nos territoires ultra-marins.
Cinémas Outre-Mer : une première étape franchie pour la proposition de loi
La commission des affaires culturelles de l’Assemblée Nationale a adopté mardi 28 novembre la proposition de loi « visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les Outre-mer ». Adopté en juin dernier au Sénat, le texte doit être examiné dans l’hémicycle de l’Assemblée nationale à compter du lundi 4 décembre. Il entend fixer le « taux de location » des films, c’est à dire la répartition des entrées en salle, à 35%. Les distributeurs souhaitent pouvoir le monter jusqu’à 50% en Outre-mer, ce qui pourrait menacer la survie des cinémas selon les exploitants.
L’Assemblée nationale crée une commission d’enquête sur la gestion des « risques naturels majeurs » en Outre-mer
Tempêtes, cyclones, ouragans, séismes, montée des eaux : l’Assemblée nationale a voté ce jeudi la création d’une commission d’enquête parlementaire sur la gestion des « risques naturels majeurs » en Outre-mer
Sénat – Question au Gouvernement sur le bilan d’étape du comité interministériel des Outre-mer
Le sénateur de Martinique Frédéric BUVAL (groupe RDPI) a interpellé le Gouvernement sur le bilan du CIOM et le suivi de ses 72 propositions, et plus précisément sur la réforme de l’octroi de mer et la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPNAF). Le ministre Olivier VERAN a affirmé l’engagement du Gouvernement de vouloir travailler en toute transparence et de manière concertée pour améliorer le quotidien des ultramarins.
Mission parlementaire sur l’aménagement du territoire de la Guyane – une unanimité pour réclamer une loi de programmation pour la Guyane
Le compte rendu de la mission parlementaire sur l’aménagement du territoire de la Guyane, présenté mardi 28 novembre à l’Assemblée nationale, devant la commission du développement durable, a suscité l’unanimité. Son rapport réclame l’« inscription à l’ordre du jour d’une loi de programmation pour la Guyane » afin d’améliorer notamment l’équipement routier du territoire ou la lutte contre l’orpaillage illégal.
VIE DES TERRITOIRES
Éoliennes, aide au carburant pour les pêcheurs… les annonces du Président Macron aux assises de l’économie de la mer
Le président de la République Emmanuel Macron a fait ce mardi 28 novembre plusieurs annonces lors des assises de l’économie de la mer qui se sont tenues à Nantes. Il a notamment fait savoir que le Gouvernement lançait un énorme appel d’offres en 2025 pour l’installation d’un parc éolien en mer, et que l’aide au carburant pour les pêcheurs était prolongée.
COMMENTAIRE FEDOM :
« La filière maritime au service de la souveraineté nationale et européenne » était le thème de la 18ème édition des Assises de l’économie de la mer qui se sont tenues à Nantes les 28 et 29 novembre.
Au regard de la place qu’occupent les Outre-mer en matière de souveraineté maritime, une table ronde dédiée et une présence (plus) marquée des Outre-mer dans le programme n’auraient pas été injustifiées…Cela n’a pas empêché les acteurs de nos territoires d’être bien présents à cet événement.
En effet, comme chaque année maintenant, la majorité des clusters maritimes ultramarins (Réunion, Mayotte, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Martinique, Guadeloupe) étaient réunis sur un stand commun, aux côtés du Cluster maritime français, partenaire de la FEDOM. Des ultramarins ont par ailleurs participé à 2 tables rondes : Stéphane RENARD au nom du Tahiti Cruise Club sur la croisière et Jean-Rémy Villageois au nom du Grand port maritime de Martinique sur le trafic de drogue, fléau portuaire.
Par ailleurs, nos territoires ont été évoqués à plusieurs reprises par le Président de la République dans son intervention. Rappelant que c’est aux Outre-mer que la France doit d’être le 2ème domaine maritime mondial, Emmanuel MACRON a exprimé sa conviction quant à la force de projection que représentent nos territoires pour la nation en matière de souveraineté liée à la diplomatie. Il a rappelé que l’envoi de six nouveaux patrouilleurs de dernière génération atteste de l’importance de leur rôle en matière de souveraineté militaire.
En termes de souveraineté alimentaire, il a réaffirmé son engagement en faveur du maintien d’une pêche plurielle, dans l’hexagone et surtout dans les Outre-mer ; le combat est donc à poursuivre à Bruxelles pour conserver voire amplifier les mesures de soutien financier et en mer pour lutter contre la pêche illicite.
En matière énergétique, le Président de la République a rappelé que les Outre-mer offrent un réel potentiel hydrolien, ce qui laisse supposer qu’ils ne seront pas oubliés dans l’investissement que consentira l’Etat pour le développement de ce secteur.
Enfin, l’importance de renforcer l’attractivité du secteur et d’amplifier les efforts de formations adaptées aux besoins a été illustrée par les exemples du lycée maritime qui voit le jour à La Réunion, de l’installation d’un CAP en Guyane et de la création d’un campus de la mer en Polynésie française. Autant d’exemples repris par le secrétaire d’Etat à la mer, Hervé BERVILLE, lors de son intervention du 29 novembre.
Nous formulons le vœu que les Outre-mer auront toute leur place dans les nombreuses séquences qui émailleront l’année de la mer qui va débuter en septembre 2024 pour se terminer en septembre 2025 à Nice, avec la Conférence des Nations Unies pour les océans et les mers. La FEDOM et ses adhérents concernés y veilleront et y contribueront activement.
Dix-neuf lauréats ultramarins pour l’appel à projets 2023 du Fonds d’intervention maritime
À la suite de la première édition des appels à projets du Fonds d’intervention maritime (FIM), qui a permis de récompenser 52 lauréats en 2022, le Gouvernement a décidé de reconduire l’expérience pour 2023 avec une dotation de 15 millions d’euros. L’objectif demeure le même. Mieux ancrer l’action territoriale maritime de l’Etat en accompagnant les projets locaux (collectivités, associations, établissements publics, chambres de commerce, entreprises, etc.) sur trois enjeux essentiels : la protection de la biodiversité marine, la modernisation de la filière maritime et le renforcement de l’attractivité des métiers de la mer. Dix-neuf projets d’Outre-mer ont été sélectionnés parmi les 81 lauréats sur le plan national.
Guyane – La SAFER de Guyane reçoit l’agrément des ministères de l’Agriculture, des Finances et des Outre-mer
Cet agrément marque la fin de la phase de création de la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER). La société a enfin été agréée par arrêté des trois ministres (économie, agriculture et Outre-mer) ce 21 novembre 2023. L’arrêté confère à l’établissement toutes les autorisations nécessaires pour accomplir ses missions. La SAFER de Guyane va pouvoir commencer son travail auprès des agriculteurs.
Martinique – Soutien exceptionnel aux producteurs de bananes de Martinique
Le Gouvernement a réagi à la hausse significative des prix des engrais et des amendements liés à la guerre en Ukraine en mettant en place un dispositif d’indemnisation exceptionnelle de 10 millions d’euros destiné aux producteurs de fruits et légumes des territoires ultramarins. L’aide a été étendue aux producteurs de bananes destinées à l’exportation.
Martinique – Transformation énergétique et cohésion sociale et territoriale en Martinique : la Banque des Territoires accompagne la ville des Trois-Ilets
La Banque des Territoires se mobilise au côté de la ville des Trois-Ilets, commune labellisée Petite Ville de Demain (PVD) pour un montant total de plus de trois millions d’euros. Cet accompagnement se traduit par le financement d’appui à l’ingénierie et d’études pré-opérationnelles nécessaires pour passer de l’idée au projet d’une part, et grâce à des prêts de long terme d’autre part afin de financer les équipements publics nécessaires à l’attractivité du territoire et au bien vivre de ses résidents.
Mayotte – le territoire doit avant tout briller par son potentiel économique et sa biodiversité
Le 29 novembre, le ministre délégué aux Outre-Mer, Philippe Vigier, est allé à Mayotte à la rencontre des acteurs de l’innovation au sein du Pôle d’innovation intégré de Mayotte (PI2M), situé au cœur du Pôle d’Excellence Rurale (PER) de Coconi. L’occasion de valoriser les ressources naturelles du territoire et les extraordinaires potentialités d’exploitation, notamment dans le domaine de la cosmétopée.
Nouvelle-Calédonie – L’emploi salarié continue de progresser en Nouvelle-Calédonie selon l’ISEE
Le nombre de salariés du secteur privé s’élevait à 68 710 personnes au deuxième trimestre 2023, en légère hausse par rapport au trimestre précédent. C’est dans la construction et l’industrie qu’il progresse le plus, tandis qu’il recule dans le secteur des services, le commerce et l’agriculture, selon la nouvelle synthèse de l’Institut de la Statistique et des Etudes Economiques de Nouvelle-Calédonie.
Nouvelle-Calédonie – L’innovation calédonienne soutenue par le réseau Initiative France
Le Gouvernement calédonien souhaite s’appuyer sur l’expertise du réseau Initiative France pour consolider un fonds d’amorçage local. Avec le soutien d’Initiative Outre-mer et porté par l’ancrage et l’expérience d’Initiative NC, ce fonds d’intervention pourrait être opérationnel à l’horizon 2024 pour un déploiement sur l’ensemble de la Nouvelle-Calédonie. Il vise à accorder des prêts d’honneur à taux zéro plus élevé que ceux qui existent déjà afin de rendre le porteur propriétaire à 100% de son projet et faciliter ainsi l’amorçage des projets innovants.
Nouvelle-Calédonie – Fiscalité : quelles sont les modifications prévues du code des impôts ?
La réforme fiscale entamée par le Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie se poursuit. Le projet de loi du pays a été adopté en séance du Gouvernement, le 29 novembre. Outre la réforme de l’impôt sur le revenu, d’autres modifications concernent le code local des impôts.
Polynésie française – L’aéroport vise la neutralité carbone pour 2050
Motivé par l’Organisation de l’aviation civile internationale, le service d’État de l’aviation civile en Polynésie française se lance pour objectif d’atteindre la neutralité carbone d’ici 2050. Une mission étendue à l’ensemble des acteurs de la zone aéroportuaire de Faa’a.
La Réunion – Le ministre délégué au chevet des acteurs de l’export réunionnais
Olivier Becht, ministre délégué en charge du Commerce extérieur, a visité à la Réunion l’Atelier « Architectes et ingénieurs » de Saint-Denis. L’occasion pour les chefs d’entreprises d’échanger sur leurs inquiétudes concernant l’export et le rayonnement des PME péi à l’étranger.
La Réunion – Outre-mer French Tech Days : La Réunion, capitale des French Tech ultramarines et de l’océan Indien
Mayotte, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Guadeloupe, Martinique, Maurice, Antananarivo (Madagascar), Afrique du Sud, Nairobi (Kenya) : la quasi-totalité des communautés French Tech des Outre-mer et de l’océan Indien se sont rassemblées le 30 novembre et le 1er décembre au domaine du Moca, dans les hauts de Saint-Denis, pour la première édition des Outre-mer French Tech Days, évènement inédit organisé par la French Tech Réunion, première capitale French Tech en Outre-mer.
La Réunion – Réforme de l’Octroi de mer : « Travaillons en responsabilité » réagit le président de l’AMDR
Le président de l’Association des maires du Département de La Réunion (AMDR) s’est exprimé sur la réforme de l’octroi de mer.
Saint-Barthélemy – Mise en place d’un « Bouclier Qualité-Prix »
Une liste de cinquante produits de consommation courante proposés à des prix modérés. Tel est le contenu de l’accord signé vendredi 17 novembre entre la préfecture des Iles du Nord et l’enseigne Super U de Saint-Jean. Un « bouclier qualité-prix » qui n’existait pas jusqu’alors à Saint-Barthélemy. Parce qu’il ne faisait pas véritablement l’objet de réclamations de la part de la population, mais aussi et surtout parce que l’île a été exclue du dispositif lors de sa mise en place en 2012.
Saint Pierre et Miquelon – Déplacement de Miquelon : les élus de l’archipel présents sortent rassurés de leur réunion à l’Élysée
Le village de Miquelon est en première ligne face au changement climatique. Menacé par la montée des eaux, il doit être déplacé dans les prochaines années. Une délégation de l’archipel a été reçue le 27 novembre à Paris pour faire avancer le dossier.
VIE DES ADHERENTS
Guadeloupe – L’Orange Business Tour fait son escale en Guadeloupe
Après la Martinique le 23 novembre dernier, c’est en Guadeloupe que s’est poursuivi le Orange Business Tour, le 28 novembre. Comme en Martinique, il s’agit de proposer aux entreprises et collectivités de Guadeloupe des rencontres avec des experts et des partenaires autour de conférences, d’ateliers et de démonstrations.
L’UDE-Medef Guadeloupe et l’Académie de la Guadeloupe s’engagent pour l’emploi et la formation des jeunes à l’occasion de la Semaine Ecole-Entreprise
L’UDE-MEDEF Guadeloupe et l’Académie de la Guadeloupe réitèrent cette année encore leur collaboration dans le cadre de la Semaine Ecole – Entreprise. Du 27 novembre au 1er décembre 2023, des actions pour resserrer les liens entre l’école et l’entreprise ont été organisées afin de poursuivre les engagements au service de l’insertion professionnelle des jeunes.
Assises de la mer : chez CMA CGM, cap sur l’intelligence artificielle au service de la logistique
Rodolphe Saadé, PDG de CMA CGM, lors d’un entretien croisé avec Philippe Baptiste, président du Centre national d’études spatiales (CNES), a rappelé les projets développés par le géant français du maritime dans l’intelligence artificielle, la décarbonation et le spatial, mardi 28 novembre lors des Assises de l’économie de la mer à Nantes.
CCIR : lancement d’une campagne de communication en soutien aux commerces de proximité
Afin de soutenir l’activité commerciale en cette période de fin d’année, la CCI Réunion a décidé de mettre en place une campagne de communication en soutien aux commerces de proximité. Aussi, le président, Pierrick Robert, souhaite « apporter un message d’encouragement à l’ensemble des commerçants des centres-villes et centres bourgs ».
TotalEnergies et l’ACCD’OM officialisent leur partenariat pour accompagner les collectivités dans leur transition énergétique
Patrick Cazaban, directeur Outre-mer de TotalEnergies, et Jean-Claude Maës, président de l’ACCD’OM, ont officialisé au salon des Maires à Paris leur partenariat initié courant 2023. L’objectif étant de soutenir et accompagner les collectivités ultramarines dans leurs réflexions sur les enjeux de transition énergétique.
TotalEnergies – Des éoliennes à Marie-Galante
Faire plus avec moins, c’est la promesse des six éoliennes de nouvelle génération (Enercon E44) qui forment désormais le parc de Morne Constant à Capesterre de Marie-Galante. C’est l’aboutissement de huit années de formalités administratives.
Face à Face avec Jean-Yves BONNAIRE, secrétaire général de la FRBTP Martinique
Retrouvez ci-dessous l’interview de Jean-Yves BONNAIRE, secrétaire général de la FRBTP par Barbara JEAN-ELIE. Les principaux thèmes abordés sont les suivants :
– Nouveaux défis, nouveaux enjeux pour les entreprises du BTP ;
– Adaptation des normes et adaptation au changement climatique ;
– Les entreprises sont-elles prêtes ?
VIE DES PARTENAIRES
Nathalie Mercier-Perrin, future présidente du Cluster maritime français
Nathalie Mercier-Perrin prendra la présidence du Cluster maritime français début janvier 2024. Elle sera élue officiellement le 12 décembre, après l’assemblée générale du cluster. Directrice du développement économique depuis 23 ans à Naval group, cette femme, très engagée auprès des filières maritimes, succède à Frédéric Moncany de Saint-Aignan, président du cluster depuis 2014.
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