L’ÉDITO

Hervé MARITON
Président de la FEDOM

L’Outre-mer rayonne aux Jeux Olympiques de Paris. Et au-delà : Charles Trenet nous chantait, dans « Nationale 7 », que Paris était un « p’tit faubourg d’Valence ».  Il est peut-être « la banlieue de Saint-Paul de Vence » et sûrement de Tehaupoo, sa vague, sa compétition de surf à Tahiti.  J’avais croisé Marie-Josée Pérec il y a quelques mois en Guadeloupe, échangé sur le thème du numérique et du sport.  Une grande dame.  Un beau moment avec Teddy Riner autour de la flamme.  Bravo au Réunionnais, Jordan Sepho, champion avec l’équipe de France de rugby à 7.  Un beau portrait du nageur calédonien Maxime Grousset dans « la Tribune Dimanche ». Tous mes encouragements aux sportifs ultramarins.  Ils portent le drapeau de la France et expriment le rayonnement, le dynamisme de tous nos territoires.

Cette vaillance, il faut aussi la reconnaître, la capter, la faire prospérer dans la vie de nos entreprises, pour le dynamisme de nos économies, l’écriture d’un avenir.  La même semaine où je lisais cette belle page consacrée à Maxime Grousset, j’entendais des responsables calédoniens inquiets, inquiets que les problèmes du territoire soient un peu oubliés de l’opinion, après l’irruption de la Calédonie dans l’actualité en mai.

C’est un vrai sujet.  Que les enjeux des Outre-mer, pour nous ceux des entreprises, ne soient pas l’objet d’intérêt – parfois on pourrait dire de curiosité – épisodique mais une préoccupation constante de la vie de la Nation.  Ce que nous avons appelé un « réflexe Outre-mer ».  Notre mission est de le stimuler et de l’accompagner, pour nos entreprises, pour nos sociétés, dans leur diversité et leur unité.

DU CÔTÉ DU GOUVERNEMENT

Nouvelle-Calédonie : Emmanuel Macron va réunir les politiques calédoniens en septembre

Le président de la République a reçu jeudi 25 juillet les quatre parlementaires calédoniens à l’Élysée. Au programme des discussions : la situation actuelle de l’archipel, la reprise des discussions courant septembre entre le chef de l’État et les forces politiques calédoniennes, ou encore un éventuel report des élections provinciales.

Voir également : Nouvelle-Calédonie : Emmanuel Macron annonce aux élus le report des élections provinciales – Public Sénat (publicsenat.fr)

Ou encore : “Ils ont pris la bonne décision de travailler en commun”, la rencontre des parlementaires calédoniens à l’Elysée saluée – Nouvelle-Calédonie la 1ère (francetvinfo.fr)

Mais aussi : Marie Guévenoux, ministre chargée des Outre-mer, en visite en Nouvelle-Calédonie du 31 juillet au 2 août – Nouvelle-Calédonie la 1ère (francetvinfo.fr)

Mise en œuvre des dispositions de l’article 75 la loi de finances pour 2024 et précisions de l’administration sur les régimes d’aide fiscale à l’investissement outre-mer

La direction générale des finances publiques a mis à jour début juillet sa doctrine fiscale (BOFIP) afin de préciser certaines dispositions relatives aux régimes de l’aide fiscale à l’investissement outre-mer issues en particulier de l’article 75 de la loi de finances pour 2024.

DU CÔTÉ DU PARLEMENT

Lois, finances, développement durable ou affaires sociales : quelles commissions pour les 27 députés des Outre-mer ?

Après avoir choisi leur groupe politique, les 27 députés des Outre-mer ont rejoint l’une des huit commissions permanentes de l’Assemblée nationale. Si certains ont pu rejoindre la commission de leur choix, d’autres ont dû s’adapter aux autres membres de leur groupe parlementaire respectif.

Crise en Nouvelle-Calédonie : les parlementaires indépendantistes veulent une reprise des discussions

Emmanuel Tjibaou et Robert Xowie, les deux parlementaires indépendantistes calédoniens, souhaitent renouer le dialogue pour sortir de la crise qui continue de toucher la Nouvelle-Calédonie.

DU CÔTÉ DE L’UNION EUROPÉENNEvvvv

Younous Omarjee, « porte-voix » des ultramarins

L’ancien président de la commission Regi au Parlement européen fait partie des 14 vice-présidents élus la semaine dernière. Younous Omarjee est le premier représentant d’une région ultrapériphérique – en l’occurrence La Réunion – à occuper ce poste. Son portefeuille doit être précisé par la présidente réélue du Parlement européen, Roberta Metsola.

VIE DES TERRITOIRES

JO-2024, Outre-mer, terres de champions

La légende tricolore des jeux s’est écrite depuis un demi-siècle grâce aux athlètes originaires des territoires ultramarins.

Voir également : Paris 2024: Les athlètes ultramarins sur les starting-blocks pour les Jeux Olympiques 2024

Ou encore : Cérémonie d’ouverture JO Paris 2024 : la fierté Guadeloupéenne – Guadeloupe la 1ère

Ports ultramarins : poumons économiques des territoires d’Outre-mer

Véritables piliers économiques, les ports ultramarins font vivre les territoires d’Outre-mer. Principales portes d’entrée des marchandises, des biens et des personnes, les ports sont aussi d’importants employeurs et participent activement à l’économie locale et internationale, en se positionnant comme des Hubs régionaux. Outremers360 a réalisé un dossier spécial consacré aux ports ultramarins.  

Retrouver les cinq numéros du dossier spécial

La situation financière des collectivités territoriales d’Outre-mer s’améliore…pas les délais de paiements !

Dans son rapport sur « Les finances publiques locales 2024 », la Cour des Comptes souligne qu’alors que l’ensemble des collectivités territoriales ont perdu 3,9 milliards d’euros en 2023, la situation financière des collectivités d’Outre-mer s’améliore. Si la Cour des comptes note une « baisse globale » de l’épargne des collectivités (-4 milliards d’euros par rapport à 2022), celle des DROM a augmenté de 4,8% sur la période. Non seulement l’épargne des collectivités ultramarines augmente, mais leurs investissements aussi. « Les dépenses réelles d’investissement ont augmenté de plus d’un tiers (+ 36,2 %) » pour les collectivités d’Outre-mer, note la Cour des comptes.

Toutefois, la Cour des Comptes rappelle que la situation financière d’un grand nombre de collectivités communales reste fragile. En 2023, le budget de 29 collectivités d’outre-mer a fait l’objet d’avis donnés par les chambres régionales des comptes Guadeloupe Guyane-Martinique et La Réunion-Mayotte à la demande des préfets, soit 33 % des avis émis pour la France entière. Cela représente 26 % des communes de la Guyane, 25 % de celles la Guadeloupe, 17 % de celles de Mayotte, 15 % de celles de la Martinique et 12 % de celles de La Réunion. À titre de comparaison, moins de 0,3 % des communes de la France métropolitaine ont donné lieu à des avis budgétaires des chambres régionales des comptes cette même année.

Mais le rapport pointe aussi les retards de paiement des collectivités d’outre-mer, qui restent un point noir. Aussi, une partie des collectivités des départements d’outre-mer retardent le versement au réseau des Urssaf des cotisations et contributions sociales dues au titre de leurs agents titulaires et contractuels. S’agissant des collectivités territoriales métropolitaines, le taux de restes à recouvrer sur les cotisations et contributions sociales liquidées en 2023 s’élevait à 0,28 % à la fin de cette même année ; pour les collectivités ultra-marines, il atteignait 2,3 %. Dans l’ensemble des collectivités françaises, les collectivités ultramarines représentaient ainsi 25,7 % des restes à recouvrer pour 4,1 % seulement des cotisations et contributions. Au regard des éléments communiqués à la Cour par le réseau des Urssaf, des collectivités d’outre-mer et des satellites de ces dernières (en particulier des caisses des écoles et des centres communaux d’action sociale) étaient redevables de près de 72 M€ de cotisations et de contributions sociales à fin 2023, au titre d’années d’exigibilité remontant dans certains cas jusqu’à 2018.

Air Antilles a repris ses vols entre la Martinique, la Guadeloupe et Saint-Martin

Après quasiment un an d’attente, la compagnie aérienne vole de nouveau entre les îles. Après son premier vol lundi 22 juillet dernier, elle opérera deux allers-retours par jour entre Fort-de-France, Pointe-à-Pitre et Saint-Martin.

Guadeloupe – Région et Etat se mobilisent pour moderniser et renouveler la flotte de pêche

Les marins-pêcheurs de l’archipel Guadeloupe verront leurs bateaux modernisés ou renouvelés grâce à deux conventions signées entre la Région Guadeloupe et l’Etat. Le dispositif se décline en deux mesures principales. D’une part, la modernisation de la flotte sera permise via une subvention directe à hauteur de 30 000 € maximum sur trois ans (Règlement (UE) 2023 / 2391, du 4 octobre 2023). D’autre part, le renouvellement de la flotte sera accompagné via une subvention à l’achat de navires de moins de 12 mètres, dans la limite de 60 % des coûts éligibles (Aide d’État SA.58611 – 2020/N du 28 février 2022).   

Voir également : Pêche en Guadeloupe : pertes d’activité, faibles rémunérations, les professionnels sont inquiets pour leur avenir – Guadeloupe la 1ère (francetvinfo.fr)

Guadeloupe – Transition écologique : des aides financières pour les entreprises désireuses de décarboner l’économie

Afin d’accélérer la transition écologique et la réindustrialisation, les communautés d’agglomération de Guadeloupe ont été regroupées en trois « territoires d’industrie ». Un label qui les engage dans des enjeux de décarbonation et de sobriété foncière. Dans ce cadre, un dispositif financier, le Fonds Vert Territoires d’industrie en transition écologique, a été mis en place par l’Etat pour venir en aide aux entreprises désireuses de s’engager dans la décarbonation de l’économie.

Guadeloupe – Récolte sucrière 2024 : un fiasco au goût amer pour Gardel et les planteurs

En Guadeloupe, la campagne sucrière 2024 a été catastrophique. L’objectif était de couper 450 000 tonnes ; à peine 260 000 tonnes ont été récoltées.

Guyane – Plus de 5000 tonnes de bois immergés récoltées en un an

Implanté au lac de Petit-Saut, Triton Guyane célèbre les premières coupes de bois immergés. Des essences rares aujourd’hui valorisées.

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Martinique – Mise à l’eau du prototype de lodge flottant Stay-Ô par Kayflô Développement

Kayflô Développement, entreprise martiniquaise spécialisée dans l’habitat flottant, s’apprête à lancer son premier prototype de lodge flottant, Stay-Ô, début septembre à La Rochelle. Ce projet, financé grâce aux fonds européen FEDER et par la Collectivité Territoriale de Martinique (CTM), qui sera dévoilé au salon nautique international Grand Pavois La Rochelle en octobre, représente une avancée originale dans le domaine des habitats écologiques.

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Martinique – L’île labellisée Vallée Régionale de l’innovation

À la suite de l’appel à manifestations d’intérêt lancé par la Commission Européenne, la Collectivité Territoriale de Martinique fait partie des 151 régions de l’UE labellisées «  Vallées régionales de l’innovation (RIV) », dans le cadre du nouveau programme européen d’innovation (NEIA).

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Martinique – « Les grands chantiers de Martinique vus par des Bâtisseurs »

Le 11 juillet dernier, l’Institut Martiniquais du Sport (IMS) a accueilli une conférence-débat intitulée « Les grands chantiers de la Martinique vus par des Bâtisseurs ». Cet événement, organisé à l’initiative du magazine trimestriel Bâtisseurs, dédié aux secteurs de la construction durable, du logement, des travaux publics et du BTP en Guadeloupe, Guyane et Martinique, a rassemblé professionnels et passionnés pour échanger sur les enjeux et les réussites de la construction en Martinique.

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Martinique – Beryl : la CTM promet une aide financière pour les acteurs économiques

Le Conseil exécutif de Martinique s’est engagé à verser une aide financière forfaitaire en soutien aux dégâts subis après le passage de l’ouragan Beryl.

Mayotte – Une hausse généralisée des prix dans l’île aux parfums

Sur un an, l’augmentation des prix est de 3,6 % à Mayotte, contre 2,2% au niveau national. Selon l’Insee, les hausses de prix des services et des produits manufacturés compensent les baisses de prix de l’énergie et de l’alimentation notamment.

Voir également : Mayotte : un nouveau BQP signé avec un panier principal à 200 € avec 75 produits – LINFO.re – Océan Indien, Mayotte

Nouvelle-Calédonie – KNS prépare le licenciement de près de 1150 salariés

Alors qu’aucune offre de reprise n’est, pour l’heure du moins, finalisée, Koniambo nickel annonce « poursuivre » son plan de licenciements économiques pour près de 1150 de ses 1200 salariés, à l’issue de la fin de la phase de veille chaude de l’usine, qui prend fin le 31 août prochain. Une décision qui ne « remet pas en cause » la recherche d’un « nouveau partenaire ».

Voir également : Nouvelle-Calédonie : 70% des salariés de Prony Ressources au chômage partiel avec un risque de passer à 80 % début août alertent les syndicats | Outremers360

Nouvelle-Calédonie – L’ensemble du personnel du Betico au chômage partiel

Depuis le début des violences en Nouvelle-Calédonie, le Betico (navire de passagers inter iles entre Nouméa, l’île des Pins et les Iles Loyauté) a dû fortement ralentir ses rotations, voir complètement les arrêter pour l’île des Pins. La Sudiles (la société d’exploitation) manque dramatiquement de trésorerie et a mis l’ensemble de son personnel au chômage partiel. Le mois d’août pourrait offrir une respiration à la société, qui mise sur la période des mariages dans les îles Loyautés.

Polynésie française – OPTISWAC, un des 19 projets de recherche pour accélérer la transition énergétique et écologique

Le projet OPTISWAC, porté par l’Université de la Polynésie française, est l’unique lauréat ultramarin de l’appel à projet Energie durable lancé par l’ADEME. Il porte sur la valorisation de l’énergie thermique des mers pour la climatisation/chauffage des bâtiments et les procédés industriels.

Polynésie française – Patrons et syndicats s’unissent contre le contrôle des marges

Les membres du CESEC se sont prononcés, le mardi 22 juillet, contre un projet de loi du Pays, visant à encadrer les prix. Le texte prévoit de modifier le code de la concurrence, et d’encadrer le prix maximal de vente de plus de 800 produits et services. Les représentants de la société civile siégeant au CESEC regrettent la précipitation et l’absence de concertation.

Polynésie française – Inscription des Marquises au patrimoine mondial : Une joie immense, inoubliable

C’est un moment de « joie immense, inoubliable » qu’a vécu, ce vendredi, la délégation polynésienne qui se trouve actuellement à New Delhi, en Inde, où le Comité de l’Unesco a acté l’inscription des Marquises au patrimoine mondial de l’humanité. « C’est le rayonnement mondial de la Terre des Hommes et de notre pays », s’est félicité le ministre de la Culture Ronny Teriipaia.

La Réunion – Le tourisme en plein essor dans l’Est de l’île depuis le début de l’année

Si l’Est est un secteur de l’île souvent oublié par les touristes, il arrive pourtant à tirer son épingle du jeu. Cette région est en plein essor en 2024. Près de 20 000 visiteurs ont poussé la porte des antennes de l’office du tourisme de l’Est depuis le début de l’année.

La Réunion – Les ventes de voiture chutent de 10%

Sur les six premiers mois de l’année 2024, le marché automobile réunionnais se contracte fortement par rapport à la même période en 2023 : -10%. Principale raison ? L’inflation qui pousse les consommateurs à réfléchir davantage avant de changer de véhicule ; même le marché des véhicules électriques stagne et risque de subir un coup d’arrêt en raison des surtaxes imposées par l’Union européenne. Les concessionnaires s’attendent à une mauvaise année 2024.

La Réunion – BTP : UBP rachète le pôle construction du groupe Leandri

Présent à La Réunion depuis 2019, The United Basalt Products Limited (UBP), groupe mauricien, franchit une nouvelle étape de sa croissance en faisant l’acquisition du pôle construction du groupe Leandri.

Saint-Barthélemy – Antoine Querrard élu président du Cesce

Le Conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy a un nouveau président. Le vendredi 12 juillet, les membres du CESCE ont élu Antoine Querrard qui, par ailleurs, préside la société Solutech. Il a été préféré au président sortant, Pierre-Marie Majorel, qui se portait candidat pour un troisième mandat d’affilée.

Saint-Martin – Le dispositif Bouclier Qualité Prix reconduit dans deux enseignes

Mardi 23 juillet, la préfecture et deux enseignes ont reconduit la convention du Bouclier Qualité Prix. Ce dispositif permet de lutter contre l’inflation en bloquant les prix de plusieurs produits de première nécessité. Deux entreprises ont accepté de participer : Super U et Petit Casino.

Saint-Pierre et Miquelon – Des touristes ravis de découvrir le village de Miquelon en cette période estivale

Visite de la Maison de la Nature et de l’Environnement, du musée de l’association Miquelon Culture Patrimoine, du cimetière, de l’église, tour en bus, gastronomie : le programme de la visite était chargé pour ces touristes du Canada et des États-Unis.

Wallis et Futuna – L’impact de la crise en Nouvelle-Calédonie fortement ressenti sur l’archipel

Après 11 semaines depuis le début de la crise en Nouvelle-Calédonie le 13 mai dernier, son impact à Wallis et Futuna est de plus en plus évident. Depuis mi-mai, un seul vol entretient le lien entre le Caillou et Wallis et Futuna. Conséquences : d’importantes perturbations dans le transport de passagers, les évacuations sanitaires et le fret commercial.

VIE DES ADHERENTS

Philippe Rech, nouveau directeur de CMA CGM Martinique

Philippe Rech, 62 ans, est le nouveau directeur de CMA CGM Martinique. Il succède à Catherine Defontis. L’une de ses missions sera d’accompagner le développement du hub Antilles-Guyane, porte d’un nouveau corridor maritime vert entre l’Europe et la Caraïbe.

Saint-Martin : la CCISM désignée pour animer le club « Les entreprises s’engagent »

La Chambre Consulaire Interprofessionnelle de Saint-Martin (CCISM) a été sélectionnée pour animer le Club « Les Entreprises s’engagent » à Saint-Martin. Cette désignation résulte d’un appel à projet lancé par la Préfecture.

IGUAVIE – Insertion : la filière bovine comme fer de lance en Guadeloupe

C’est lundi 22 juillet matin que s’est tenue une conférence de presse entre la chambre d’agriculture, les agriculteurs et les éleveurs afin de parler du projet de coopération bovine et insertion. Un projet qui vise à dynamiser la filière bovine et redonner un sens à la production locale. Franck Delsame, président de l’Iguavie (Interprofession Guadeloupéenne de la Viande et de l’Elevage) rappelle que « 80% de la viande consommée en Guadeloupe vient de petits détenteurs, non éligibles aux aides. L’intérêt de ce projet de coopération est de rendre éligible aux aides existantes les petits détenteurs pour booster la filière ».

Le prix de l’Audace : le concours inédit lancé par l’UDE-MEDEF Guadeloupe

Cette année, l’UDE MEDEF Guadeloupe lance un concours inédit sur l’Archipel des îles de Guadeloupe : le « « Prix de l’Audace » qui récompense les entrepreneurs guadeloupéens audacieux dans les domaines suivants : l’industrie, l’agro-transformation, le commerce, les services et les nouvelles technologies. Les candidatures sont ouvertes jusqu’au 30 septembre.

Air Tahiti s’offre 4 nouveaux ATR

La compagnie domestique polynésienne a passé commande de 4 nouveaux avions ATR en Angleterre lors du salon aéronautique de Farnborough. Leur livraison au fenua est prévue entre 2025 et 2028.

Recapitalisation de Corsair: un industriel français à la place du Congo

Alors que la République du Congo devait investir 15 millions d’euros dans le capital de Corsair, la compagnie a annoncé jeudi soir que le partenariat se limitera au volet commercial. Un « nouvel actionnaire privé français » a été identifié pour compléter le tour de table soumis à la Commission européenne dans le cadre de la modification du plan de restructuration.

VIE DES PARTENAIRES

Environnement : pour une meilleure sobriété énergétique des bâtiments ultramarins

Les rapporteurs des Assises de la construction durable en Outre-mer se sont réunis à Paris les 24 et 25 juin derniers pour poursuivre le travail engagé sur la création de référentiels adaptés aux territoires ultra-marins. Plusieurs thématiques ont été évoquées, notamment sur les alternatives au marquage CE de matériaux de construction et également sur la création d’une instance Outre-mer permettant de favoriser la collaboration entre les territoires ultramarins.

Des nouvelles d’OMBREE, pour des bâtiments ultramarins résilients et économes en énergie

Dans sa dernière newsletter, le programme OMBREE fait le point sur les Assises de la construction durable en Outre-mer, les récentes actualités de Pergola sur la gestion post-catastrophes naturelles et propose plusieurs focus des projets phares (TROPI-COPRO, PILOTCLIM, COOLIBRI) dans nos territoires.

Qualitropic et Synerg’îles lancent un AMI « Développer des éco-matériaux locaux pour le bâtiment » 

L’objectif de cet AMI « Développer des éco-matériaux locaux pour le bâtiment » est d’approfondir des idées ou des projets de fabrication/développement d’éco-matériaux locaux pour le bâtiment. Sur la base du guide Biotool ou d’une idée innovante d’éco-matériaux, il a pour vocation d’accompagner les porteurs de projet vers le financement potentiel de leurs idées.  La date limite du dépôt des candidatures est fixée au 18 août 2024.

Les fédérations de l’énergie appellent les députés à soutenir la transition énergétique

Les grandes fédérations de l’énergie ont appelé lundi les députés nouvellement installés à adopter la programmation énergétique de la France, en retard d’un an, et à œuvrer à la stabilité nécessaire à l’essor de ce secteur en pleine transition.

Voir également : Cycle de séminaire 2023 : Les entreprises au cœur de la transition énergétique – FEDOM

RAPPORTS, ETUDES, AVIS, JURISPRUDENCES

Plus de 40% des ménages agricoles réunionnais sont pauvres

Une étude de la DAAF Réunion met en évidence un taux de pauvreté monétaire au sein des ménages agricoles à La Réunion qui s’établit à 42,7%, contre 16,2% en métropole. Il atteint 62% quand l’exploitant agricole est seul. Une situation notamment due au modèle « familial » de l’agriculture réunionnaise et à la faiblesse du montant des retraites.

L’Arcep publie les résultats de l’enquête de mesures de la qualité de service mobile 2024 en Outre-Mer

L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) a publié les résultats de sa campagne 2024 de mesures de la qualité de service mobile dans les territoires DROM. Les données complètes sont accessibles sur le site « Mon réseau mobile » et en open data, offrant ainsi aux consommateurs ultramarins la possibilité de comparer les performances des opérateurs et aux élus locaux de diagnostiquer l’état de la connectivité mobile de leur région.

Pauvreté laborieuse : une question (principalement) liée au nombre d’heures travaillées

Une récente étude de l’Insee sur les déterminants de la pauvreté laborieuse montre que l’échappatoire aux trappes à bas salaires passe surtout par un moindre recours au temps partiel.

VIE DE LA FEDOM

« Les petits-déjeuners de la FEDOM » : troisième édition avec Benoît Coeuré, Président de l’Autorité de la Concurrence, le 19 septembre 2024

La FEDOM organise son troisième petit-déjeuner le 19 septembre prochain à 8h au Cercle de l’Union Interalliée, 33 rue du Faubourg Saint-Honoré, Paris 8, sur le thème « Les enjeux de la concurrence Outre-mer » en présence de Benoît Coeuré, Président de l’Autorité de la concurrence.

Inscription obligatoire ici

La Lettre Hebdomadaire de la FEDOM de retour la semaine du 19 août prochain

La LH de la FEDOM sera en pause estivale ces deux prochaines semaines. Elle fera donc sa rentrée la semaine du 19 août.

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JOURNAL OFFICIEL

JORF du 25.07.2024

–   Arrêté du 30 mai 2024 portant désignation d’un commissaire du Gouvernement auprès d’ENERCAL – Société néo-calédonienne d’énergie.

JORF du 26.07.2024

–   Arrêté du 24 juillet 2024 portant attribution par intérim des fonctions du directeur de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Martinique à M. Emmanuel VOS.

–   Décision du 24 juillet 2024 modifiant la décision du 12 septembre 2023 portant délégation de signature (direction générale des outre-mer).