Compte-rendu de la commission BTP/Logement du 12 mai 2020
Le compte-rendu de la commission BTP/Logement du 12 mai 2020 est disponible ici .
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Auteur: (Medef PF) C’est ce qu’il ressort de la présentation de la politique du logement engagée en 2011 effectuée par... lire la suite
L’année 2011 apparaît comme une année intermédiaire puisqu’elle aura été, la première année de véritable mise en œuvre de... lire la suite
Mercredi 5 décembre, la FEDOM a tenu son dernier Conseil d’Administration de l’année suivi de son Conseil d’Orientation. Celui-ci s’est ouvert... lire la suite
Télécharger > Bulletin Officiel des Impôts : instruction logement locatif Scellier > Bulletin Officiel des Impôts : plafond loyers et ressources Scellier OM lire la suite
Le Président Jean-Pierre PHILIBERT ouvre la séance, souhaite la bienvenue aux participants dont la liste est jointe en annexe... lire la suite
JORF n°0147 du 26 juin 2011 page 10863 texte n° 1 LOI LOI n° 2011-725 du 23 juin 2011 portant dispositions particulières... lire la suite
Lundi 1er octobre, la FEDOM a tenu son Conseil d’Administration qui a élu son nouveau Bureau, nommé les membres associés au... lire la suite