L’exécution budgétaire 2019 des crédits (hors dépenses fiscales) de la mission Outre-mer
- Eléments introductifs et contexte
Arrêté du 12 avril 2012 relatif aux conditions d’application de la réduction d’impôt prévue à l’article 199 undecies B... lire la suite
La ministre de l’Ecologie, Nicole Bricq, a annoncé mercredi 13 juin sa décision de suspendre jusqu’à nouvel ordre tous... lire la suite
Sur les exonérations de taxe professionnelle, contribution économique territoriale, taxe foncière sur les propriétés bâties dans le cadre des... lire la suite
L’EDITO Les territoires d’outre-mer oubliés par le gouvernement ?: les tests PCR non prioritaires pour les ultramarins ! Les ultramarins souhaitant rentrer chez... lire la suite
MESURES TRANSVERSALES Rien ou presque n’est défini sur les moyens humains et financiers qui doivent permettre de mettre ces mesures... lire la suite
Le tourisme en outre-mer, un indispensable sursaut lire la suite
Lire le rapport INSEE IDR2 Jeunesse REU Déc 2014 lire la suite