Articles connexes
15 Jan
Résultats des EGOM
MESURES TRANSVERSALES Rien ou presque n’est défini sur les moyens humains et financiers qui doivent permettre de mettre ces mesures... lire la suite
05 Nov
Lettre hebdo N° 53 lundi 5 novembre 2012
Tendance De la confiance en la parole donnée… lire la suite
09 Nov
Lettre des organisations professionnelles des COM du Pacifique aux élus et parlementaires nationaux
Retrouvez ci-après l’article « La Lettre des organisations professionnelles des COM du Pacifique aux élus et parlementaires nationaux- (réservée aux... lire la suite
07 Nov
Rapport du CESE sur « l’extension du plateau continental au delà des 200 miles marins: un atout pour la France »
Consulter les documents : Avis CESE sur l’extension du plateau continental Extension du plateau continental-note de synthèse Rapport CESE sur l’estension du... lire la suite
28 Déc
Parution au JO du Décret relatif au bouclier qualité-prix
JORF n°0301 du 27 décembre 2012 Texte n°67 DECRET Décret n° 2012-1459 du 26 décembre 2012 relatif aux accords annuels de modération... lire la suite
06 Oct
La lettre d’information hebdomadaire N°400 du lundi 05 octobre 2020
L’EDITO Le projet de Loi de finances pour 2021 qui a été présenté lundi 28 septembre au conseil des ministres... lire la suite
05 Mai
La lettre d’information hebdomadaire N° 120 du lundi 5 mai 2014
Tendance Soyez heureux, vous échappez au pire… Tel semble être le nouveau slogan du Gouvernement. On décide du gel de certaines prestations... lire la suite
15 Mai
Avis du CESE sur la coopération régionale outre-mer
LES AVISDU CONSEILÉCONOMIQUE,SOCIAL ETENVIRONNEMENTAL Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer Rémy-Louis Budoc Mai 2012 Les éditions desJOURNAUX OFFICIELS 2012-09 NOR : CESL1100009X Mercredi... lire la suite
