Rapport Sénateur G.MIQUEL: Agence des aires maritimes protégées et politique de protection du milieu marin
Lire rapport d’information:
Articles connexes
07 Sep
73 millions d’euros à économiser outre-mer (Le Quotidien de la Réunion 04.09.15)
« Selon les Echos, Bercy envisage de tailler de nouveau dans les exonérations de charges sociales outre-mer, estimant que leur... lire la suite
12 Juin
Le Gouvernement présente un nouveau projet de loi de finances rectificatives pour l’année 2020 permettant de tenir compte des conséquences économiques de la crise sanitaire liée au Coronavirus
Le troisième projet de loi de finances rectificative (PLFR 3) pour l’année 2020 débloque 45 milliards d’euros supplémentaires pour... lire la suite
06 Jan
test
Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Etiam sed nisi a est mattis tincidunt. Donec eu urna purus.... lire la suite
18 Jan
Loi de finance pour 2011
Analyse des principaux articles concernant spécifiquement l’outre-mer lire la suite
12 Oct
Projet de loi de finances pour 2021 : publication du “bleu Outre-Mer”
Le rapport annuel de performance (dit « bleu outre-mer ») annexé au PLF 2021 a été publié et permet... lire la suite
08 Nov
Rapport Gallois, mesures retenues par le Gouvernement
Crédit d’impôt de 20 milliards Le Premier ministre a précisé que ce crédit d’impôt aura une mise en œuvre étalée... lire la suite
13 Mai
Bernard Castagnède : » Parler de paradis fiscal pour l’Outre-mer français relève de la mythologie » !
A l’heure ou le gouvernement français se veut en finir avec les paradis fiscaux, petit retour sur les territoires... lire la suite
23 Déc
Rapport Chambre territoriale des comptes: Gestion de la collectivité de la Polynésie Française
Lire rapport de développement des archipels et soutien aux communes : C Cptes CTC-PF Dvt archipels Nov 2014 lire la suite
