Création et organisation de la BPI (banque publique d’investissement)
La BPI (décembre 2012)
Objectifs
La BPI (décembre 2012)
Objectifs
Réforme du CICE Lire le détail de la réforme du CICE lire la suite
Extraits des rapports annuels de l’IEDOM et IEOM, pour en savoir plus consulter leur site : http://www.iedom.fr/iedom/publications/rapports-annuels/ Martinique En 2015, l’économie martiniquaise... lire la suite
Projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre – mer et portant autres dispositions en matière sociale... lire la suite
AUDITION DE LA FEDOM 12 mars 2013ASSEMBLEE NATIONALE – COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALESProposition de loi n° 393 « Prohiber la différence... lire la suite
Note de conjoncture Wallis et Futuna est le territoire français le plus éloigné de l’hexagone et le plus isolé,... lire la suite
Le projet de loi de programmation relative à l’égalité réelle outre-mer, promis par le Président de la République au... lire la suite
La chambre territoriale des compte de Nouvelle Calédonie a rendu public un rapport de l’examen, pour l’exercice 2010 à... lire la suite
ASSEMBLEE NATIONALE – COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALESProposition de loi n° 393 « Prohiber la différence de taux de sucre entre... lire la suite
La fin progressive des dispositifs d’aide issus de la « LODEOM » Enjeux et perspectives à court terme (lois de... lire la suite