Rapport de la Cour des comptes sur la situation et les perspectives des finances publiques (2 juillet 2012)
Pour lire le rapport, cliquer sur le lien ci-dessous :
Articles connexes
28 Fév
Discours de Paul Verges, Sénateur de la Réunion, lors du débat sur l’outre-mer au Sénat (26.02.2014)
Lire l’intervention de M.VERGES: Intervention Sénateur Verges lire la suite
02 Juin
L’exécution budgétaire 2019 des crédits (hors dépenses fiscales) de la mission Outre-mer
Eléments introductifs et contextelire la suite
09 Avr
« Les DOM, pas oubliés de la régulation »
Les départements d’outre-mer, confrontés au problème structurel de la vie chère, « ne sont pas les oubliés de la régulation »,... lire la suite
13 Fév
FISAC : note générale – octobre 2009
[1] Il s’agit de taux plafonds qui peuvent être modulés notamment en fonction de la capacité contributive de la communlire la suite
11 Août
Compte-rendu de la commission économique et fiscale du 20 mai 2020
Réservé aux adhérents lire la suite
30 Avr
Le ministère de l’agriculture et l’ADEME ont réalisé une étude pour faire le point sur les performances énergétiques de l’agriculture ultramarine.
Sur cette base, ils ont établi un outil de diagnostic énergie-gaz à effet de serre qui sera à disposition... lire la suite
30 Juil
La lettre d’information hebdomadaire N°393 du lundi 20 juillet 2020
La Tendance Outre-mer : la crise économique liée au Covid-19 s’annonce « dévastatrice »La délégation aux outre-mer du Sénat vient de... lire la suite
15 Mai
Avis du CESE sur la coopération régionale outre-mer
LES AVISDU CONSEILÉCONOMIQUE,SOCIAL ETENVIRONNEMENTAL Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer Rémy-Louis Budoc Mai 2012 Les éditions desJOURNAUX OFFICIELS 2012-09 NOR : CESL1100009X Mercredi... lire la suite
23 Mai
La mer, un atout essentiel pour la France, par Jean-François Tallec
Présent d’abord à terre, l’homme a consacré ses efforts à améliorer ses conditions de vie en maîtrisant progressivement des... lire la suite
