Articles connexes
09 Avr
« Les DOM, pas oubliés de la régulation »
Les départements d’outre-mer, confrontés au problème structurel de la vie chère, « ne sont pas les oubliés de la régulation »,... lire la suite
13 Jan
Les Outre-Mers dans la République, Terra nova (Marc Vizy)
Projet 2012 – Contribution n°16 Les outre-mers dans la République Marc Vizy Président du groupe de travail Sommaire Remerciements………………………………………………………………………………………………………….8 Avertissement …………………………………………………………………………………………………………..9Synthèsepolitique …………………………………………………………………………………………………….10 Vadémécum ……………………………………………………………………………………………………………14... lire la suite
17 Fév
Décret SMA
JORF n°0161 du 13 juillet 2011 page 12159 texte n° 43 DECRET Décret n° 2011-834 du 12 juillet 2011 portant création du... lire la suite
30 Mar
Analyse des 25 premières ordonnances prises en application de la loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID-19
ANALYSE DES ORDONNANCES Les ordonnances prises en application de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire... lire la suite
06 Oct
La lettre d’information hebdomadaire N°400 du lundi 05 octobre 2020
L’EDITO Le projet de Loi de finances pour 2021 qui a été présenté lundi 28 septembre au conseil des ministres... lire la suite
25 Avr
Deux études INED sur l’évolution démographique et l’insertion des jeunes Outre-mer
Deux études de l’INED (Institut national d’Etudes Démographiques) mettent en évidence : – d’une part quelques différences entre les départements d’outre-mer... lire la suite
08 Nov
Rapport Gallois, mesures retenues par le Gouvernement
Crédit d’impôt de 20 milliards Le Premier ministre a précisé que ce crédit d’impôt aura une mise en œuvre étalée... lire la suite
14 Fév
AVIS DE L’AUTORITE DE LA CONCURRENCE RELATIF AUX MECANISMES D’IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION DES PRODUITS DE GRANDE CONSOMMATION DANS LES DEPARTEMENTS D’OUTRE-MER – 8 SEPTEMBRE 2009
LE CONSTAT Niveau des prix 1) Etude INSEE de 1992 Elle mesurait l’écart de prix entre les DOM et la métropole avec... lire la suite
16 Jan
CIOM – Les mesures déclinées par territoire
Les mesures déclinées par territoire :Mesures_du_CIOM_declinees_par_territoire.pdf Guadeloupe / Télécharger le document : Mesures_du_CIOM-_GUADELOUPE.pdf Guyane / Télécharger le document : Mesures_du_CIOM-_GUYANE.pdf Martinique / Télécharger le... lire la suite
