Commission BTP septembre 2010
Télécharger > Bulletin Officiel des Impôts : instruction logement locatif Scellier > Bulletin Officiel des Impôts : plafond loyers et ressources Scellier OM lire la suite
La délégation sénatoriale aux outre-mer présentera dans les prochains jours un rapport d’information évaluant la situation dans le secteur... lire la suite
A la suite des Assises des outre-mer, Le livre bleu, remis au Président de la République en juin 2018,... lire la suite
La Commission BTP de la FEDOM a été lancée officiellement ce jeudi 1er mars au siège de la FEDOM.... lire la suite
Le compte-rendu de la commission BTP/Logement du 29 janvier 2020 est disponible ici. lire la suite
L’Assemblée Nationale a adopté à l’unanimité en première lecture jeudi 18 janvier dernier la proposition de loi relative à... lire la suite
Au 1er Janvier 2015, le parc locatif social compte, dans les quatre DOM historiques, 144 100 logements, en progression de... lire la suite
Tribune d’Hervé Toussay, Président de l’Association Martiniquaise pour la Promotion de l’Industrie et publiée dans France-Antilles le 5 et... lire la suite
Le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration et la ministre auprès du ministre de... lire la suite
Le compte-rendu de la commission BTP/Logement du 12 mai 2020 est disponible ici . lire la suite