Commission BTP septembre 2010
JORF n°0147 du 26 juin 2011 page 10863 texte n° 1 LOI LOI n° 2011-725 du 23 juin 2011 portant dispositions particulières... lire la suite
Auteur: (Medef PF) C’est ce qu’il ressort de la présentation de la politique du logement engagée en 2011 effectuée par... lire la suite
A la suite des Assises des outre-mer, Le livre bleu, remis au Président de la République en juin 2018,... lire la suite
Lire ces notes: La première, axée sur la résorption du chômage de masse en offrant des perspectives aux réunionnais: Dossier MOM... lire la suite
Au 1er Janvier 2015, le parc locatif social compte, dans les quatre DOM historiques, 144 100 logements, en progression de... lire la suite
Télécharger > Bulletin Officiel des Impôts : instruction logement locatif Scellier > Bulletin Officiel des Impôts : plafond loyers et ressources Scellier OM lire la suite
La Commission BTP de la FEDOM a été lancée officiellement ce jeudi 1er mars au siège de la FEDOM.... lire la suite
Le compte-rendu de la commission BTP/Logement du 29 janvier 2020 est disponible ici. lire la suite
JORF n°0027 du 2 février 2011 page 2079 texte n° 10 ARRETE Arrêté du 24 janvier 2011 relatif aux modalités de déconcentration... lire la suite