Partager cet article
Articles connexes
16 Jan
Risque entreprise : étude INSEE janvier 2010
– Identifiant: Mot de passe: Contenu protégé par Ausiteodit lire la suite
31 Août
RAPPORT DU COMITÉ D’ÉVALUATION DES DÉPENSES FISCALES ET DES NICHES SOCIALES
rapport-comite-evaluation-depenses-fiscales-et-niches-sociales lire la suite
06 Avr
COVID-19: Assouplissements du régime de l’aide fiscale à l’investissement outre-mer
Parmi les différentes actions que nous menons face à cette crise, nous avons rapidement entamé des discussions avec la... lire la suite
23 Nov
L’indispensable prolongation de l’aide fiscale à l’investissement Outre-mer (AFIOM)
Identifiant: Mot de passe: Contenu protégé par Ausiteodit lire la suite
20 Sep
Réunion de l’instance de concertation defiscalisation Minom du 19 septembre
Pour consulter le document distribué, cliquez sur le lien suivant : Réunion de l’instance de concertation defiscalisation Minom du 19... lire la suite
31 Mai
Eléments de constat, d’évolutions et de perspectives sur la dépense fiscale d’Etat OM 2017
Eléments de constat, d’évolutions et de perspectives sur la dépense fiscale d’Etat OM Rappel : les derniers travaux de la cour des... lire la suite
15 Juil
Note d’analyse FEDOM comparative ZFANG vs ZFA
L’administration a publié le 26 juin dernier dans le Bulletin Officiel des Finances Publiques (BOFIP) les modalités de rénovation... lire la suite
26 Mar
Bercy répond à la FEDOM sur le traitement des investissements relatifs aux biens détruits à St-Martin et St-Barth
Dès le mois de septembre 2017, la FEDOM a alerté les autorités publiques et notamment la Direction Générale des... lire la suite
09 Juil
Abattement à l’IR
Dans le Livre bleu outre-mer est annoncé une possible suppression de l’abattement à l’IR dans les DOM, dit «... lire la suite
15 Jan
Rapport du bureau des agréments sur la procédure de défiscalisation – Janvier 2011
Identifiant: Mot de passe: Contenu protégé par Ausiteodit lire la suite
