Mise en œuvre des mesures du CIOM
Articles connexes
27 Avr
IEDOM : Le tourisme outre-mer, une mutation nécessaire (Mars 2015)
Le tourisme outre-mer, une mutation nécessaire lire la suite
24 Déc
Rapport conseil général de l’environnement/Inspection générale de l’administration: Problématiques foncières et role des différents opérateurs aux antilles
Lire rapport: IGA-CGEDD Pbtiquesfoncières_Antilles Nov 2013 lire la suite
10 Avr
Accords salariaux de sortie de crise – Mars 2012
Il ne faut pas confondre les « accords régionaux interprofessionnels sur les salaires » (dits « Jacques Bino » en Guadeloupe) des accords... lire la suite
28 Fév
Discours de Paul Verges, Sénateur de la Réunion, lors du débat sur l’outre-mer au Sénat (26.02.2014)
Lire l’intervention de M.VERGES: Intervention Sénateur Verges lire la suite
15 Mai
Décret du 13 mai 2011 pris en application de l’article 105 de la loi de finances pour 2011 – mai 2010
Identifiant: Mot de passe: Contenu protégé par Ausiteodit lire la suite
30 Avr
Le ministère de l’agriculture et l’ADEME ont réalisé une étude pour faire le point sur les performances énergétiques de l’agriculture ultramarine.
Sur cette base, ils ont établi un outil de diagnostic énergie-gaz à effet de serre qui sera à disposition... lire la suite
05 Déc
RAPPORT INSEE Portrait de la jeunesse réunionnaise – Les clés de l’autonomie (Décembre 2014)
Lire le rapport INSEE IDR2 Jeunesse REU Déc 2014 lire la suite
27 Juin
Rapport Fruteau/Gibbes sur le pacte de responsabilité outre-mer
rapport pacteOmer lire la suite
18 Jan
Instruction du 28 mars 2011
Sur les exonérations de taxe professionnelle, contribution économique territoriale, taxe foncière sur les propriétés bâties dans le cadre des... lire la suite
17 Fév
Décret SMA
JORF n°0161 du 13 juillet 2011 page 12159 texte n° 43 DECRET Décret n° 2011-834 du 12 juillet 2011 portant création du... lire la suite
