Rapport SOLVES octobre 2011
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Le nouveau RGEC n’est pas encore publié au JO de l’UE. Il le sera a priori d’ici un mois. Par... lire la suite
Principaux enjeux de l’articulation des dispositifs nationaux et communautaires (RGEC_DOM/RUP hors secteur Logement social) lire la suite
NOTE sur les enjeux du RGECRappel des principaux enjeux L’article 67 de la Loi de finances rectificative pour 2014 (loi... lire la suite
N° 266 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2010-2011 Enregistré à la Présidence du Sénat le 26 janvier 2011 RAPPORT D ́INFORMATION FAIT au nom de la... lire la suite
La commission européenne a présenté le 25 octobre 2016 une communication relative à un projet de directive Assiette Commune... lire la suite
PARLEMENT EUROPÉEN 2009 – 2014 Document de séanceA7-9999/2012 29/03/2012 RAPPORT sur le rôle de la politique de cohésion dans les régions ultrapériphériques de l’Union... lire la suite
avis Cese coopération régionale lire la suite
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