Partager cet article
Articles connexes
23 Nov
Perspectives à moyen terme ; vers la LODEOM II ?
Identifiant: Mot de passe: Contenu protégé par Ausiteodit lire la suite
05 Nov
La Fedom appelle à tester largement son simulateur en ligne
L’article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale 2019, en cours de discussion au Parlement,... lire la suite
21 Mai
circulaire prorogation du bonus exceptionnel art 3 LODEOM
CIRCULAIRE PROROGATION BONUS EXCEP (art 3 loi n 2009-594 du lire la suite
28 Juil
Loi 2010- 874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l’agriculture et de la pêche
1) Identifiant: Mot de passe: Contenu protégé par Ausiteodit lire la suite
20 Nov
Les principales dispositions du Budget 2016
Identifiant: Mot de passe: Contenu protégé par Ausiteodit lire la suite
16 Mar
Détails sur le nouveau régime de l’exonération LODEOM pour 2015
Détails sur le nouveau régime de l’exonération LODEOM pour 2015 Le régime d’exonération LODEOM évolue en 2015 (cf. publication de... lire la suite
14 Nov
Les exonérations de charges sociales Outre-mer (14.11.2016)
CONTEXTE : Le Rapport Letchimy sur le budget de la mission Outre-mer Le Député Serge Letchimy, rapporteur pour avis au... lire la suite
11 Fév
BUDGET 2010 MISSION OUTRE-MER
MissionAutorisations d’engagement[Crédits de PaiementOutre-mer2 167 000 1762 022 622 383Emploi outre-mer1 312 204 4501 302 879 607Dont titre 293... lire la suite
17 Sep
Rencontre entre François Hollande et les milieux économiques ultramarins
Rencontre encourageante entre les milieux économiques des Outre-mer et le Président de la République Jean-Pierre Philibert, Président de la FEDOM... lire la suite
05 Jan
Bilan lois de finances 2018, 1ère partie : la loi de finance initiale 2018
La loi de finance initiale 2018 votée comprend, pour l’année à venir, plusieurs grandes mesures. Premièrement, concernant les mesures nationales,... lire la suite
