Risque entreprise : étude INSEE janvier 2010

–

16 janvier 2010 Notes de la Fedom

social position

Articles connexes

15 Fév

Nouvelle Calédonie Economique : Note sur la défiscalisation – février 2012

Identifiant: Mot de passe: Contenu protégé par Ausiteodit lire la suite

07 Nov

Note FEDOM sur le PLF pour 2013

Projet de loi de finances pour 2013 (Octobre 2012) Dans sa version initiale, le PLF 2013 présentait les caractéristiques suivantes : ... lire la suite

03 Jan

Analyse du projet de loi pour un État au service d’une société de confiance dit « projet de droit à l’erreur »

Projet de loi pour un État au service d’une société de confiance dit « projet de droit à l’erreur » Le projet... lire la suite

12 Juil

Note de la FEDOM faisant suite au rapport d’analyse du cabinet Mazars relatif à la procédure d’agrément fiscal en matière d’aide fiscale à l’investissement Outre-mer

Note de la FEDOM faisant suite au rapport d’analyse du cabinet Mazars relatif à la procédure d’agrément fiscal en matière d’aide... lire la suite

15 Mar

Recensement des pratiques de double DLC dans les DOM par la FEDOM

Un certain nombre de fabricants ont pris l’habitude depuis quelques années d’apposer des DLC (date limite de consommation) différentes... lire la suite

15 Juil