Risque entreprise : étude INSEE janvier 2010
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La FEDOM met à disposition de ses adhérents une synthèse du Livre Bleu Outre-Mer. Pour ce rappel le Livre... lire la suite
Données générales de cadrage du PLF 2018Le PLF 2018 s’inscrit dans un certain nombre d’hypothèses et de prévisions macro-économiques.... lire la suite
Projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre – mer et portant autres dispositions en matière sociale... lire la suite
ASSEMBLEE NATIONALE – COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALESProposition de loi n° 393 « Prohiber la différence de taux de sucre entre... lire la suite
Le projet de loi de programmation relative à l’égalité réelle outre-mer, promis par le Président de la République au... lire la suite
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BILAN DU 4ème MANDAT DE LA COMMISSION DES LIMITES DU PLATEAU CONTINENTAL ET ENJEUX STRATEGIQUES POUR NOS OUTRE-MER Au cours... lire la suite
Quels sont les principaux enjeux de l’aide fiscale à l’investissement productif outre-mer ? Des constats de la situation actuelle... lire la suite